Mentions légales
Résumé pour les décideurs
Résumé pour décideurs
Le site batipole.com est édité par la SARL ERRA, enregistrée au RCS de Toulouse, dont le siège social est à Vigoulet-Auzil. Les données collectées via les formulaires ont un usage limité à l’affichage, l’envoi de newsletters et l’annuaire interne. Ces informations ne sont pas utilisées à d’autres fins et leur utilisation est conforme à la loi «informatique et libertés».
Le site et ses contenus sont protégés par le droit d’auteur et les marques déposées. Toute reproduction ou modification partielle ou totale sans autorisation est interdite. SARL ERRA décline toute responsabilité quant à l'exactitude des informations, aux dommages directs ou indirects, et au contenu des sites tiers accessibles par lien hypertexte. L’usage de cookies est réservé à la mesure d’audience et respecte la vie privée des utilisateurs.
Foire aux questions pour décideurs
Qui est l'éditeur du site batipole.com ?
Le site batipole.com est édité par la société ERRA, SARL au capital de 123 000 €, dont le siège social est à Vigoulet-Auzil (31320) et immatriculée au RCS de Toulouse sous le n° 528 953 649.
Comment mes données personnelles sont-elles utilisées ?
Les données collectées via les formulaires sont utilisées exclusivement à des fins d’affichage informatif, d’envoi de newsletter et d’annuaire interne. Elles ne sont ni cédées ni utilisées autrement, conformément à la loi Informatique et Libertés.
Quelles sont les règles concernant la reproduction des contenus et des marques ?
Toute reproduction totale ou partielle des contenus, des marques et logos du site est interdite sans l'autorisation expresse de la SARL ERRA, sous peine de sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
Glossaire thématique pour décideurs
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Cookie
Un cookie est un fichier informatique permettant d’enregistrer des informations de navigation sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Droit d’auteur
Le droit d’auteur est un ensemble de règles qui protègent les œuvres originales et prévoient les droits exclusifs pour leurs créateurs.
Mentions légales de batipole.com
Informations sur l’éditeur du site
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Le site batipôle.com est édité par la société ERRA au capital de 123 000 €, SARL immatriculée au RCS de Toulouse sous le n° 528 953 649, dont le siège social est 2, avenue du Souleilla, 31320 VIGOULET-AUZIL - Téléphone : 05 61 15 57 57
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Le directeur de la publication est : ERIC RADI
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Le site batipole.com est hébergé chez IKOULA
Informatique et Libertés
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Les informations personnelles ou professionnelles recueillies lorsque vous remplissez l’un de nos formulaires en ligne le sont à unique but informatif d'affichage avec l’information dans les différents articles, l'envoi de la Newsletter et dans le renseignement de l’annuaire du moteur de recherche. Elles ne seront en aucun cas utilisées de quelque autre manière que ce soit, dans le cadre du site ou en-dehors.
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Le site batipole.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), enregistrée sous le numéro 1261295 le 09 novembre 2007.
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L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par la SARL ERRA sont protégés par le droit d’auteur. L'impression pour usage privé et documentaire est seule autorisée. -
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