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L'ARCHITECTE


Le rôle de l'architecte
Son rôle est avant tout de vous écouter. A partir de vos besoins, de vos goûts, de votre mode de vie, de l'évolution possible des lieux, utilisation judicieuse des surfaces, organisation des volumes intérieurs, aspect extérieur… il veille aussi à ce que votre maison s'accorde avec le site qui l'accueillera et vous propose un projet compatible avec vos moyens financiers.
Le parti architectural qui sera adopté sera l'expression de vos besoins, de vos goûts et de vos possibilités financières.

Les différentes étapes
Les études préliminaires, l'avant-projet sommaire et l'avant-projet détaillé
Après la phase d'esquisse qui donne une première idée de votre maison et de ce qu'elle vous coûtera, l'Avant-Projet Sommaire (APS) a pour objet de préciser la conception générale du projet. C'est à partir de l'Avant-Projet Sommaire (APS) que vous avez choisi et approuvé, que l'architecte peut passer au stade suivant, l'Avant-Projet Détaillé 'APD).
Votre demande de permis de construire sera étudiée à partir de cet avant-projet détaillé. Pendant sa période d'élaboration, vous avez encore la possibilité de demander à votre architecte la modification des éléments qui ne vous conviennent pas. C'est un avant-projet définitif approuvé par vous qui fera l'objet de la demande de permis de construire.

Le permis de construire
Votre architecte regroupe, pour votre compter, l'ensemble des pièces nécessaires au dépôt de votre dossier. Le dossier est adressé, sous pli recommandé avec demande d'avis de réception au maire de la commune dans laquelle se situe votre maison. Votre architecte connaît les règlements et les pratiques administratives: en suivant personnellement l'instruction de votre dossier, en fournissant immédiatement les pièces manquantes et en apportant sans délai les précisions demandées par la mairie ou l'un des services sollicités 'EDF, DDA, etc. …), il accélère considérablement la procédure d'obtention de votre permis.

Le projet détaillé de conception
Vous êtes maintenant au stade final de la conception; le projet détaillé que vous soumet votre architecte comprend tous les éléments qui permettront aux entreprises consultées de vous faire des offres précises.

Consultation des entreprises
L'architecte a le devoir de vous conseiller dans le choix des entreprises. Il vérifie qu'elles présentent les qualifications nécessaires et les garanties professionnelles suffisantes. Il étudie, en spécialiste, les devis qu'elles vous proposent.
C'est vous-même qui contractez avec les entreprises qui vont réaliser votre chantier mais l'architecte établi les marchés qui doivent comporter en particulier les clauses suivantes :
- la nature et l'étendue de la mission que vous confiez à l'entreprise,
- l'indication que l'entreprise est bien assurée pour sa responsabilité professionnelle.
- le prix: son montant TTC et les révisions éventuelles; si des révisions sont prévues, l'indice selon lequel elles seront calculées.
- l'échelonnement précis des paiements, en fonction de l'avancement de chaque catégorie de travaux,
- le délai prévu pour le démarrage du chantier et une date limite de finition, prévoyant des pénalités à la charge de l'entreprise en cas de retard,
- une retenue de 5% du prix total qui peut être remplacée par une caution d'un établissement financier agréé,
- la possibilité, si les réparations ne sont pas effectuées, de faire appel à une autre entreprise aux frais de l'entreprise défaillante.

En cours de travaux
Une fois le chantier ouvert, l'architecte prend pour votre compte la direction générale des travaux :
- il inspecte périodiquement le chantier et contrôle, par corps d'état, la bonne réalisation des travaux,
- il vous tient régulièrement informé du déroulement des opérations,
- il vérifie les situations établies par les entreprises et vous propose, au vu de l'avancement des travaux, de verser les acomptes prévus au contrat que vous avez signé avec elles.

Réception des travaux et clôture des comptes
La réception des ouvrages constitue, pour vous et pour les différents corps d'état intervenus sur votre chantier, un acte d'une très grande importance: c'est en effet le point de départ de leurs responsabilités et de vos garanties.
Votre architecte vous assiste lors de la réception des travaux.
Après la réception, il vérifie les mémoires de chaque entreprise intervenue sur le chantier et les arrête pour solde.

Le certificat de conformité
30 jours maximum après la fin des travaux, vous devez adresser au maire de votre commune, la déclaration d'achèvement des travaux signée par les entreprises qui ont travaillé sur votre chantier et par votre architecte. Dans les trois mois qui suivent, il vous est délivré votre certificat qui précise que les travaux ont été réalisés conformément au permis de construire.

Quelles garanties vous offre l'architecte?
Votre architecte est un professionnel dont la compétence est reconnue par l'Etat. Titulaire d'un diplôme ou agréé en architecture, il est inscrit au tableau de l'ordre des Architectes de sa région. Il s'est engagé à respecter le code des devoirs professionnels des architectes qui définit ses missions, ses devoirs à l'égard de son client, les règles de sa rémunération.
La mission que vous lui confiez fait l'objet d'un contrat écrit, indiquant clairement vos obligations mutuelles.
Le contrat écrit est une obligation. Il doit préciser:

- l'étendue exacte de la mission que vous confiez à votre architecte et qu'il engage à remplir pour votre compte,
- le montant et le mode de règlement de ses honoraires (un calendrier précis des versements que vous effectuerez au fur et à mesure du déroulement de sa mission, depuis les études préliminaires jusqu'à la phase finale),
- pendant la phase de conception, les délais précis qu'il doit respecter pour l'exécution des différents documents et ceux que vous devez respecter pour les approuver,
- les assurances légales que votre architecte et vous-même en tant que maître d'ouvrage, êtes tenus de souscrire.
Votre architecte est obligatoirement assuré pour couvrir l'ensemble des actes qui engagent sa responsabilité professionnelle.

Il est ainsi assuré :

- pour couvrir ses engagements professionnels,
- pour couvrir les dommages causés à une tierce personne,
- pour couvrir les désordres et les malfaçons dont il peut être reconnu responsable.

C'est la date de réception des travaux qui constitue le point de départ de ses responsabilités et de vos garanties.

Quel est le coût de ses services?
Les missions confiées à l'architecte sont plus ou moins étendues et plus ou moins complexes.
Afin de coller au mieux à la réalité, il existe plusieurs modes de rémunération des services de l'architecte; c'est à lui qu'il revient de vous proposer celui qui est le mieux adapté à votre cas.
Les honoraires de l'architecte ne sont réglementés; leur montant est donc librement débattu.
Il dépend essentiellement de trois facteurs:

- du coût de l'opération,
- de sa complexité,
- de l'étendue et de la difficulté de la mission que vous lui avez confiée.

Les différents modes de rémunération qui vous seront proposés sont :

- la rémunération au forfait,
- la rémunération au pourcentage du coût des travaux,
- la rémunération à la vacation horaire.
Votre architecte vous assiste efficacement:
- en organisant une véritable concurrence entre les entreprises susceptibles d'intervenir sur votre chantier,
- en vérifiant que les matériaux utilisés et les techniques mis en œuvre correspondent parfaitement et non approximativement, à ce qui a été prévu dans les marchés d'entreprise,
- en s'assurant en permanence que les calendriers de construction est respecté.



Source : GFNP – Guide du Futur et Nouveau Propriétaire
Site web : www.gfnp.net


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